µLe Club des Lopes et Lopeurs


CONDITIONS D'ACCES AU SITE
RAPPEL JURIDIQUE
En accédant a ce site, je certifie

- Etre majeur selon la loi en vigueur dans mon pays, et que les lois de mon état ou mon pays m'autorisent a accéder a ce site.

- Etre informé du caractère pornographique du serveur auquel j'accède.
- N'être choqué par aucun type de sexualité et m'interdire de poursuivre la société éditrice de toute action judiciaire.

- Consulter ce serveur a titre personnel sans impliquer de quelque manière que ce soit une société privée ou un organisme public.

- Ne pas faire état de l'existence de ce serveur et ne pas en diffuser le contenu a des mineurs.

- Utiliser tous les moyens permettant d'empêcher l'accès de ce serveur a des mineurs.

- Assumer ma responsabilité, si un mineur accède a ce serveur a cause de négligences de ma part : absence de protection de l'ordinateur personnel, absence de logiciel de censure, divulgation ou perte du mot de passe de sécurité.

- Assumer ma responsabilité si une ou plusieurs de mes présentes déclarations sont inexactes.
  1 - mes plans sont basés sur des relations entre adultes majeurs et consentants et uniquement sur ces deux point fondateurs, et ils s’inscrivent donc dans le cadre de la vie privée. Je tiens donc à signaler que la divulgation, la communication de mes plans à des tiers, par quelques moyens que ce soit est considéré comme de l’atteinte à ma vie privée, et donc puni par la loi par l’article 226-1 du Code Pénal.

CODE PENAL (Partie Législative) - Article 226-1
« Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui… »

2 - Egalement le fait de porter à la connaissance de tiers des informations fausses et/ou non vérifiées et aussi punissable comme le prévoir le Code Pénal dans son article 226-10 concernant la dénociation calomieuse.

CODE PENAL (Partie Législative) - Article 226-10 Dénonciation calomnieuse "
La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l'on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu'elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d'y donner suite ou de saisir l'autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l'employeur de la personnes dénoncée, est punie de 5ans d'emprisonnement et de 4500euros d'amende .
Les plans sont totalement gratuits. Ils sont organisés pour le plaisirs du sexe direct entre adultes. Les lopes et moi sommes majeurs et consentant, comme tu dois l'être pour venir.
     

 

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